Comment l’Europe réglemente-t-elle la chronologie des médias ?

Les arts sont une composante essentielle de notre humanité. Il n’est pas d’individu qui ne se soit jamais exalté face à une œuvre, dans les multiples formes qu’elles peuvent prendre à travers le monde. Et dans notre société de l’image, les œuvres cinématographiques occupent une place de choix dans le panthéon des consommateurs citoyens. Mais comment l’Europe réglemente-t-elle la chronologie des médias ? Réponses.

Qu’est-ce-que la chronologie des médias ?

La chronologie des médias est une règle qui, de manière générale, précise les délais et l’ordre présidant à l’exploitation d’une œuvre cinématographique. L’objectif premier de ce type de règle est de permettre une exploitation rentable des films dans les salles obscures. Toute chronologie des médias oblige en effet les diffuseurs à patienter pendant une période déterminée à l’avance avant de pouvoir exploiter les œuvres sous d’autres formes.

C’est là un outil essentiel au service de la sauvegarde du cinéma. Elle est d’ailleurs très souvent l’objet de vifs débats entre les différents acteurs et ceci particulièrement depuis l’avènement du streaming et de la vidéo à la demande. Mais comment alors l’Europe réglemente-t-elle la chronologie des médias et quels sont donc les dispositifs mis en œuvre pour réguler cet aspect devenu central du divertissement ? Pour plus d’infos sur l’Europe, visitez Parlorama, le site d’informations le plus en avance sur tous les sujets attenants !

La chronologie des médias et l’Union Européenne

Au sein du corpus qui régit les institutions européennes, c’est une recommandation de 1987 qui cite pour la première fois la chronologie des médias. Mais c’est surtout la directive Télévision Sans Frontières du 3 octobre 1989 qui fixe les premières obligations. Son objectif réside notamment dans la coordination de dispositions législatives, réglementaires et administratives des états membres concernant la radiodiffusion télévisuelle.

Cette première définition claire de la politique audiovisuelle de l’Union Européenne vise avant tout à assurer la libre circulation des programmes télévisés continentaux au sein de la communauté. Mais elle est aussi en charge de questions éthiques comme la protection des mineurs, la diversité culturelle ou le droit de réponse. Enfin, elle garantit également le respect d’un quota de diffusion d’œuvres européennes au moins égal à 50% du temps d’antenne.

La chronologie médias et l’exception française

Le 30 juin 1997, une autre directive européenne vient encore faire évoluer la politique de chronologie des médias en vigueur dans l’Union Européenne. Cette directive précise que cette chronologie sera désormais fixée d’un commun accord entre les diffuseurs et les ayant-droits. La plupart des pays membres ont alors choisi de poser des règles de diffusion au cas par cas, proche de ce que l’on peut retrouver aux États-Unis notamment.

En France, il a été décidé au contraire d’opter pour une réglementation nationale. Le 24 janvier 2022, une nouvelle chronologie des médias a été actée, permettant notamment aux grands diffuseurs de SVOD de diviser leurs délais d’attente par deux. Concrètement, cela signifie que les Français attendront désormais moins d’un an et demi, au lieu de trois jusqu’ici, avant de pouvoir visionner les films qu’ils attendent sur leurs plateformes préférées !